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Extrait des minutes du Greffe du Tribunal de Première Instance du Département de la Seine, séant au Palais de Justice à Paris, Paris, France, 20e siècle, 2e quart | Musée d'art et
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VIEUX PAPIER 8 PAGES EXTRAIT DES MINUTES DU GREFFE DE LA JUSTICE DE PAIX / CONSEIL DE FAMILLE POUR LES MINEURS DU 30 AVRIL 1819 AVEC PLUSIEURS TIMBRES | Rakuten
Extrait des "Minutes déposées aux Archives de la Préfecture de la Loire". Ordonnance du Roi. (Signé : Louis. [30 Août 1820]) | Gallica
![استخراج مرسوم التجنس أو إقرار تعريفي من SDANF / CADA Comment extraire un décret/une reconnaissance - YouTube استخراج مرسوم التجنس أو إقرار تعريفي من SDANF / CADA Comment extraire un décret/une reconnaissance - YouTube](https://i.ytimg.com/vi/ObJguw0I4dQ/hqdefault.jpg)
استخراج مرسوم التجنس أو إقرار تعريفي من SDANF / CADA Comment extraire un décret/une reconnaissance - YouTube
![Minute notariale : extrait du registre des procès-verbaux de l' École professionnelle de l'est (21 février 1881) (13 E 26) - Archives départementales de Meurthe-et-Moselle Minute notariale : extrait du registre des procès-verbaux de l' École professionnelle de l'est (21 février 1881) (13 E 26) - Archives départementales de Meurthe-et-Moselle](https://archives.meurthe-et-moselle.fr/fileadmin/Sites/Archives_d__partementales_de_Meurthe_et_Moselle/image/Guide/13E26.jpg)
Minute notariale : extrait du registre des procès-verbaux de l' École professionnelle de l'est (21 février 1881) (13 E 26) - Archives départementales de Meurthe-et-Moselle
Message adressé au sénat par S. M. l'empereur et roi . Extrait des minutes de la secrétairerie d'État | Gallica
EXTRAIT DES MINUTES DU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
![1812 Quartier Impérial Wilna (Campagne Russie) extrait minutes décret - Chadbourne Antiques & Collectibles 1812 Quartier Impérial Wilna (Campagne Russie) extrait minutes décret - Chadbourne Antiques & Collectibles](https://chadbourneantique.com/cdn/shop/products/1812QuartierImperialWilna_CampagneRussie_extraitminutesdecretRSZ_4_600x.jpg?v=1624143023)
1812 Quartier Impérial Wilna (Campagne Russie) extrait minutes décret - Chadbourne Antiques & Collectibles
![collections : Archive numérisée : Extrait des minutes du greffe de la cour d 'Appel séant à Aix en Provence [06125-AN-00973] collections : Archive numérisée : Extrait des minutes du greffe de la cour d 'Appel séant à Aix en Provence [06125-AN-00973]](https://collections.alpesazurpatrimoine.fr/media/collectiveaccess/images/2/1/4/19328_ca_object_representations_media_21415_large.jpg)
collections : Archive numérisée : Extrait des minutes du greffe de la cour d 'Appel séant à Aix en Provence [06125-AN-00973]
![Extrait des Minutes sur la secrétairerie d'Etat - - au Palais de Saint-Cloud le 7 juillet 1811 by Conseil d'Etat [Napoléon]: Très bon Couverture souple (1811) Edition originale | PRISCA Extrait des Minutes sur la secrétairerie d'Etat - - au Palais de Saint-Cloud le 7 juillet 1811 by Conseil d'Etat [Napoléon]: Très bon Couverture souple (1811) Edition originale | PRISCA](https://pictures.abebooks.com/inventory/31411383529.jpg)
Extrait des Minutes sur la secrétairerie d'Etat - - au Palais de Saint-Cloud le 7 juillet 1811 by Conseil d'Etat [Napoléon]: Très bon Couverture souple (1811) Edition originale | PRISCA
![EXTRAIT des minutes des Actes de Naissance de Alexandre Philippe REGNIER de MASSA. par [REGNIER de MASSA (Alexandre Philippe)].: (1931) | JOIE DE LIRE EXTRAIT des minutes des Actes de Naissance de Alexandre Philippe REGNIER de MASSA. par [REGNIER de MASSA (Alexandre Philippe)].: (1931) | JOIE DE LIRE](https://pictures.abebooks.com/inventory/538181791.jpg)