UNJF | Droits des étrangers et de l'asile
ARCHIVES DE CHÂTEAUX, AUTOGRAPHES DOCUMENTS HISTORIQUES | Rouillac
LELOGEAIS Polycarpe, Louis, Pierre, dit Pierre… - Le convoi des otages communistes du 6 juillet 1942
Avis de signalement d'un mulet volé (1816) - Archives départementales du Var
Extrait d'un procès-verbal d'exposition au carcan et à la condamnation aux travaux forcés (1820) - Archives départementales du Var
ECROU DE VOLANT
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Le temps troublé des guerres : de 1914 aux années 1960 | Criminocorpus
Hauts lieux de la mémoire nationale en IDF (@Hauts_Lieux_IDF) / X
UNJF | Droits des étrangers et de l'asile
Registre d'écrou des «prévenus, conscrits et autres passagèrement détenus».
Administration et discipline | ENAP
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Commutation de la peine capitale en peine aux travaux forcés à perpétuité (1908) - Archives départementales du Var
EXTRAIT du roman « La Peine du bourreau » de Estelle Tharreau by Taurnada - Issuu
Extrait du registre d'écrou de la maison de justice de Draguignan (1932) - Archives départementales du Var
ECROU HEXAGONAL 5/8 UNF
Code de procédure pénale - Le Ministère de la Justice
Le temps troublé des guerres : de 1914 aux années 1960 | Criminocorpus
Les prisons et maisons d'arrêt
Définition juridique - Écrou - Droit Routier - THIEL AVOCAT
Registre d'écrou pour les détenus par mesure administrative.
Les mandats - Cours et exercices de procédure pénale - gratuit
Prisons : les registres d'écrou - Archives départementales des Ardennes
